L’Assemblée Générale de l’Association est composée de tous les membres actifs de I’Association à jour de leurs cotisations. Les membres d’honneur peuvent prendre part, à leur demande, aux réunions de l’Assemblée Générale mais seulement à titre consultatif. Chaque membre actif ne dispose que d’une voix délibérative.

L’Assemblée Générale représente l’Association et ses décisions, prises régulièrement, obligent tous ses membres sans exception.

Les Assemblées sont ordinaires ou extraordinaires. Pour toutes les Assemblées, les convocations doivent être envoyées au moins quinze jours à l’avance par lettre recommandée avec accusé de réception, ou transmise par porteur contre décharge, adressée à chaque actif. L’ordre du jour, arrêté par le Conseil d’ Administration, figure sur la convocation.

Les délibérations des Assemblées sont consignées par le Secrétaire Exécutif sur un registre et cosignées par les membres du Conseil d’Administration.

L'Assemblée Générale Ordinaire

L’Assemblée Ordinaire a lieu au moins une (1) fois par an. ElIe délibère sur le compte rendu des travaux du Conseil d’Administration et les comptes du Trésorier ; elle statue sur leur approbation. Elle vote le budget de l’exercice à venir ; elle fixe le taux des droits d’entrée, cotisations et redevances diverses.

Elle statue souverainement sur toutes les questions relatives au fonctionnement de l’Association, donne toutes autorisations au Conseil d’Administration, au Président et au Trésorier, pour effectuer toutes opérations rentrant dans l’objet pour lesquelles les pouvoirs qui leur sont conférés par les statuts ne sauraient pas suffisants. Elle débat, également, des questions qui ont été adressées par écrit au Secrétaire par des membres de l’Association au moins huit (8) jours avant la date prévue pour l’Assemblée.

Toutes les délibérations de l’Assemblée Générale Ordinaire sont prises à la majorité des membres présents et représentés.

L'Assemblée Générale Extraordinaire

L’Assemblée Générale Extraordinaire se réunit pour statuer sur toutes modifications aux statuts, pour ordonner la prorogation ou la dissolution de I’Association, ou sa fusion avec toutes autres associations poursuivant un but analogue, ou son affiliation à toute union d’associations.

Elle est convoquée à l’initiative du Conseil d’Administration ou sur demande écrite, adressée au Président de l’Association, émanant de la moitié au moins des membres actifs.

L’Assemblée Générale Extraordinaire ne délibère valablement sur première convocation que si la moitié au moins de ses membres actifs est présente. Si le quorum ci-dessus n’est pas atteint, une deuxième Assemblée Générale Extraordinaire se tient au plus tard deux mois après la première Assemblée Générale ; elle est convoquée dans les délais prévus ci-dessus.